LES TROENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LES TROENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 826 560. Son siège social est situé 49 Pl Esterellite, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEROME PICATTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TROENES
INSEE- Dénomination
- LES TROENES
- SIREN
- 513 826 560
- SIRET (siège)
- 513 826 560 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR21513826560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 826 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 juillet 2009
- Siège social
- 49 PL ESTERELLITE, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES TROENES
Acquisition, gestion et location de tout bien immobilier à usage professionnel ou d'habitation
Finances de LES TROENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROENES
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juillet 2009) · 17 ans
Établissements de LES TROENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
513 826 560 00023 · ouvert le 28 juin 2009 · NAF 6820A
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
513 826 560 00015 · ouvert le 28 juin 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de LES TROENES
INPIComptes annuels de LES TROENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES TROENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROENES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2023 · N° 21/02565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES TROENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant, Associé : PICATTO Jérôme, Claude, Robert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-21 · Début d'activité : 2009-06-28
- création
Date d'effet : 21 juillet 2009
Questions fréquentes sur LES TROENES
Quel est le numéro SIREN de LES TROENES ?
Le numéro SIREN de LES TROENES est 513 826 560. Le SIRET de son siège social est 513 826 560 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21513826560.
Qui dirige LES TROENES ?
LES TROENES est dirigée par JEROME PICATTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROENES ?
Le siège social de LES TROENES est situé 49 Pl Esterellite, 83600 Frejus.
LES TROENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROENES.
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