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LES TROIS CHENES

Active
Siren480 571 322SCI16310 SAINT-ADJUTORYCréée le 01 février 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
145 k€

LES TROIS CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2005, identifiée par le SIREN 480 571 322. Elle est domiciliée 23 Rte du Lac, 16310 Saint-Adjutory. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FABRICE COUSSY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES TROIS CHENES

Dénomination
LES TROIS CHENES
SIREN
480 571 322
SIRET (siège)
480 571 322 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68480571322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 571 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
145 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 2005
Siège social
23 RTE DU LAC, 16310, SAINT-ADJUTORY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LES TROIS CHENES

acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES TROIS CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TROIS CHENES

FC

FABRICE COUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2017

IM

ISABELLE MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES TROIS CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16310 SAINT-ADJUTORYSiègeActif

    480 571 322 00027 · ouvert le 02 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 16330 SAINT-AMANT-DE-BOIXEFermé

    480 571 322 00019 · ouvert le 02 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES TROIS CHENES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2017

  • Acte

Dépôt du 01 février 2005

  • Acte

Conformité de LES TROIS CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TROIS CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSSY Isabelle, Marie, Luce, Solange né(e) MARTIN ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSSY Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Questions fréquentes sur LES TROIS CHENES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CHENES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CHENES est 480 571 322. Le SIRET de son siège social est 480 571 322 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68480571322.

Qui dirige LES TROIS CHENES ?

LES TROIS CHENES est dirigée par FABRICE COUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TROIS CHENES ?

Le siège social de LES TROIS CHENES est situé 23 Rte du Lac, 16310 Saint-Adjutory.

LES TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CHENES.

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