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LES TROIS CORNETTES

Active
Siren380 996 454SCI45150 DARVOYCréée le 26 février 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
9,1 k€

LES TROIS CORNETTES est une SCI immatriculée le 26 février 1991 sous le numéro SIREN 380 996 454. Son siège social est situé 5 rue des Trois Cornettes, 45150 Darvoy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JACQUES BROUSSEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LES TROIS CORNETTES

Dénomination
LES TROIS CORNETTES
SIREN
380 996 454
SIRET (siège)
380 996 454 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59380996454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 996 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 février 1991
Siège social
5 RUE DES TROIS CORNETTES, 45150, DARVOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TROIS CORNETTES

L'acquisition, la propriété, l'administration, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits immobiliers, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement...

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Finances de LES TROIS CORNETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TROIS CORNETTES

JB

JACQUES BROUSSEAU

Gérant

Depuis la création (26 février 1991) · 35 ans

JB

JOEL BROUSSEAU

Gérant

Depuis la création (26 février 1991) · 35 ans

Établissements de LES TROIS CORNETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45150 DARVOYSiègeActif

    380 996 454 00019 · ouvert le 17 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES TROIS CORNETTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 1999

  • Acte

Conformité de LES TROIS CORNETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS CORNETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TROIS CORNETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TROIS CORNETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TROIS CORNETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1991

Questions fréquentes sur LES TROIS CORNETTES

Quel est le numéro SIREN de LES TROIS CORNETTES ?

Le numéro SIREN de LES TROIS CORNETTES est 380 996 454. Le SIRET de son siège social est 380 996 454 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59380996454.

Qui dirige LES TROIS CORNETTES ?

LES TROIS CORNETTES est dirigée par JACQUES BROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES TROIS CORNETTES ?

Le siège social de LES TROIS CORNETTES est situé 5 rue des Trois Cornettes, 45150 Darvoy.

LES TROIS CORNETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TROIS CORNETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TROIS CORNETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS CORNETTES.