Les Trois Tours
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 4,0 k€
Les Trois Tours est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2024, identifiée par le SIREN 929 968 790. Son siège social est situé 4 CHE du Château d'Eau, 09270 Mazères. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Romuald POLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de Les Trois Tours
INSEE- Dénomination
- Les Trois Tours
- SIREN
- 929 968 790
- SIRET (siège)
- 929 968 790 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45929968790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 968 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 22 juillet 2024
- Siège social
- 4 CHE du Château d'Eau, 09270, Mazères
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Les Trois Tours
Restauration, ventes de liquides et solides à consommer sur place ou à emporter, Commerce de produits alimentaires et plats à emporter.
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Finances de Les Trois Tours
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Les Trois Tours
INSEEÉtablissements de Les Trois Tours
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09270 MazèresSiègeActif
929 968 790 00014 · ouvert le 24 mai 2024 · NAF 5610A
Documents juridiques de Les Trois Tours
INPIConformité de Les Trois Tours
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Les Trois Tours. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent Les Trois Tours. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/02312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 24 janvier 2025 · N° 21/12298
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 16 mai 2024 · N° 22/03522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-24.554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-24.553
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 1992 · N° 92-60.527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Les Trois Tours n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Les Trois Tours
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de foix
- création
Date d'effet : 22 juillet 2024
Questions fréquentes sur Les Trois Tours
Quel est le numéro SIREN de Les Trois Tours ?
Le numéro SIREN de Les Trois Tours est 929 968 790. Le SIRET de son siège social est 929 968 790 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45929968790.
Qui dirige Les Trois Tours ?
Les Trois Tours est dirigée par Romuald POLET, gérant.
Où se situe le siège social de Les Trois Tours ?
Le siège social de Les Trois Tours est situé 4 CHE du Château d'Eau, 09270 Mazères.
Les Trois Tours est-elle toujours en activité ?
Oui, Les Trois Tours est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Les Trois Tours est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Les Trois Tours.
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