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LESPITALET

Active
Siren913 721 775Société civile32100 CONDOMCréée le 20 mai 2022

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€

LESPITALET est une société civile immatriculée le 20 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 721 775. Elle est domiciliée Rte de Lectoure Lieudit Lespitalet, 32100 Condom. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DENIS MOUSTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LESPITALET

Dénomination
LESPITALET
SIREN
913 721 775
SIRET (siège)
913 721 775 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45913721775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 721 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 mai 2022
Siège social
RTE DE LECTOURE LIEUDIT LESPITALET, 32100, CONDOM
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LESPITALET

exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d une activité réputée agricole, au sens de l article L 311-1 du Code rural.

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Finances de LESPITALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LESPITALET

DM

DENIS MOUSTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2023

FM

FRANCIS MOUSTEAU

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

TM

Thomas, Géraud MOUSTEAU

Gérant · de mai 2022 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LESPITALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32100 CONDOMSiègeActif

    913 721 775 00017 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LESPITALET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de LESPITALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LESPITALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LESPITALET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LESPITALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LESPITALET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé exploitant : MOUSTEAU Denis, Jean-Louis, Philippe

  2. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-20 · Début d'activité : 2022-01-01

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-20 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2022

Questions fréquentes sur LESPITALET

Quel est le numéro SIREN de LESPITALET ?

Le numéro SIREN de LESPITALET est 913 721 775. Le SIRET de son siège social est 913 721 775 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45913721775.

Qui dirige LESPITALET ?

LESPITALET est dirigée par DENIS MOUSTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LESPITALET ?

Le siège social de LESPITALET est situé Rte de Lectoure Lieudit Lespitalet, 32100 Condom.

LESPITALET est-elle toujours en activité ?

Oui, LESPITALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LESPITALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LESPITALET.