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LEY BERTRAND

Active
Siren791 093 644Entrepreneur individuel67960 ENTZHEIMCréée le 31 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEY BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2012, identifié par le SIREN 791 093 644. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Tonnelier residence le Mosaik, 67960 Entzheim. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LEY BERTRAND

Dénomination
LEY BERTRAND
SIREN
791 093 644
SIRET (siège)
791 093 644 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83791093644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 093 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2012
Siège social
RUE DU TONNELIER RESIDENCE LE MOSAIK, 67960, ENTZHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEY BERTRAND

Location de logements

Finances de LEY BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEY BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LEY BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67960 ENTZHEIMSiègeActif

    791 093 644 00015 · ouvert le 31 décembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de LEY BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEY BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEY BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEY BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEY BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2012

Questions fréquentes sur LEY BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de LEY BERTRAND ?

Le numéro SIREN de LEY BERTRAND est 791 093 644. Le SIRET de son siège social est 791 093 644 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83791093644.

Où se situe le siège social de LEY BERTRAND ?

Le siège social de LEY BERTRAND est situé rue du Tonnelier residence le Mosaik, 67960 Entzheim.

LEY BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LEY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEY BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEY BERTRAND.

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