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LIGNIER PASCAL

Active
Siren803 449 503Entrepreneur individuel21410 FLEUREY-SUR-OUCHE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LIGNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 803 449 503. Son siège social est situé 13 rue Morcueil, 21410 Fleurey-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de LIGNIER PASCAL

Dénomination
LIGNIER PASCAL
SIREN
803 449 503
SIRET (siège)
803 449 503 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80803449503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 449 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
-
Siège social
13 RUE MORCUEIL, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LIGNIER PASCAL

PRODUCTION D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de LIGNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LIGNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LIGNIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif

    803 449 503 00017 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 6820B

  • 21410 FLEUREY-SUR-OUCHEActif

    803 449 503 00025 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LIGNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LIGNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LIGNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LIGNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LIGNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LIGNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LIGNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur LIGNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LIGNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de LIGNIER PASCAL est 803 449 503. Le SIRET de son siège social est 803 449 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80803449503.

Où se situe le siège social de LIGNIER PASCAL ?

Le siège social de LIGNIER PASCAL est situé 13 rue Morcueil, 21410 Fleurey-sur-Ouche.

LIGNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LIGNIER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LIGNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LIGNIER PASCAL.

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