LOUIS BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 363 420, LOUIS BERNARD est une société civile créée le 31 janvier 2001. Elle est domiciliée 5 ALL DE LA TETE AUX CHAMPS Tauxières-Mutry - TAUXIERES MUTRY, 51150 Val de Livre. LOUIS BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ALEXIS BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LOUIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- LOUIS BERNARD
- SIREN
- 434 363 420
- SIRET (siège)
- 434 363 420 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR32434363420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 363 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 janvier 2001
- Siège social
- 5 ALL DE LA TETE AUX CHAMPS Tauxières-Mutry - TAUXIERES MUTRY, 51150, VAL DE LIVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LOUIS BERNARD
exercice d'une activité viticole.
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Finances de LOUIS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LOUIS BERNARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LOUIS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51150 VAL DE LIVRESiègeActif
434 363 420 00028 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z
- 51150 VAL DE LIVREFermé
434 363 420 00010 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LOUIS BERNARD
INPIConformité de LOUIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LOUIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LOUIS BERNARD. Elles s'échelonnent de 1994 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 97-17.133
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 janvier 1997 · N° 94-21.369
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 1995 · N° 93-17.288
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 avril 1994 · N° 91-11.306
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LOUIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LOUIS BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant associé indéfiniment responsable : BERNARD Alexis.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant associé indéfiniment responsable : BERNARD Florence Michèle. Associé indéfiniment responsable : BERNARD Alexis.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2001
Questions fréquentes sur LOUIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de LOUIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de LOUIS BERNARD est 434 363 420. Le SIRET de son siège social est 434 363 420 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32434363420.
Qui dirige LOUIS BERNARD ?
LOUIS BERNARD est dirigée par ALEXIS BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LOUIS BERNARD ?
Le siège social de LOUIS BERNARD est situé 5 ALL DE LA TETE AUX CHAMPS Tauxières-Mutry - TAUXIERES MUTRY, 51150 Val de Livre.
LOUIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LOUIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LOUIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LOUIS BERNARD.
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