MACHET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- 10tranche Sirene
MACHET est une SARL immatriculée le 30 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 274 168. Elle est domiciliée 2 rue du Colonel Oudot, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A et emploie 10 salariés. Elle est dirigée par CHARLES MACHET, gérant.
Fiche d'identité de MACHET
INSEE- Dénomination
- MACHET
- SIREN
- 819 274 168
- SIRET (siège)
- 819 274 168 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44819274168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 274 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 30 mars 2016
- Effectif
- 10
- Siège social
- 2 RUE DU COLONEL OUDOT, 25290, ORNANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MACHET
Menuiserie agencement rénovation charpente décoration fabrication pose et vente de meubles
Finances de MACHET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MACHET
INSEEÉtablissements de MACHET
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
819 274 168 00015 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 4332A
- 25620 L'Hôpital-du-GrosboisActif
819 274 168 00023 · ouvert le 05 août 2025 · NAF 4332A
Documents juridiques de MACHET
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MACHET
INPIMACHET a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Conformité de MACHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MACHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MACHET. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00370
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00023
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/03729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025J01572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 18 septembre 2024 · N° 23/02042
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 2005 · N° 03-43.304
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 juin 2004 · N° 03-86.102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MACHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MACHET
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 30 mars 2016
Questions fréquentes sur MACHET
Quel est le numéro SIREN de MACHET ?
Le numéro SIREN de MACHET est 819 274 168. Le SIRET de son siège social est 819 274 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44819274168.
Qui dirige MACHET ?
MACHET est dirigée par CHARLES MACHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MACHET ?
Le siège social de MACHET est situé 2 rue du Colonel Oudot, 25290 Ornans.
MACHET est-elle toujours en activité ?
Oui, MACHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MACHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MACHET.
Combien de salariés compte MACHET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MACHET emploie 10 salariés.
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