MACONNERIE ARTISANALE

Active

Siren443 418 231SARL42160 BONSONCréée le 23 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

MACONNERIE ARTISANALE est une SARL immatriculée le 23 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 418 231. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue des Javelottes, 42160 Bonson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de MACONNERIE ARTISANALE

INSEE

Dénomination: MACONNERIE ARTISANALE
SIREN: 443 418 231
SIRET (siège): 443 418 231 00017
N° TVA intracommunautaire: FR03443418231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 418 231
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 452V
Date de création: 23 septembre 2002
Siège social: 28 RUE DES JAVELOTTES, 42160, BONSON
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de MACONNERIE ARTISANALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MACONNERIE ARTISANALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MACONNERIE ARTISANALE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42160 BONSONSiègeFermé
443 418 231 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 452V

Documents juridiques de MACONNERIE ARTISANALE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2002

Acte

Conformité de MACONNERIE ARTISANALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MACONNERIE ARTISANALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MACONNERIE ARTISANALE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 08 mars 2023 · N° 21/01604
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MACONNERIE ARTISANALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MACONNERIE ARTISANALE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 septembre 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

15 mai 2025création
Date d'effet : 23 septembre 2002

Questions fréquentes sur MACONNERIE ARTISANALE

Quel est le numéro SIREN de MACONNERIE ARTISANALE ?

Le numéro SIREN de MACONNERIE ARTISANALE est 443 418 231. Le SIRET de son siège social est 443 418 231 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03443418231.

Où se situe le siège social de MACONNERIE ARTISANALE ?

Le siège social de MACONNERIE ARTISANALE est situé 28 rue des Javelottes, 42160 Bonson.