MAILLARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MAILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 410 639 876. Son siège social est situé à Ladoix-Serrigny (21550). Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MAILLARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- MAILLARD PASCAL
- SIREN
- 410 639 876
- SIRET (siège)
- 410 639 876 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46410639876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 639 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 21550, LADOIX-SERRIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MAILLARD PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MAILLARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAILLARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MAILLARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21550 LADOIX-SERRIGNYSiègeActif
410 639 876 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAILLARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MAILLARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MAILLARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MAILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MAILLARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MAILLARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MAILLARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de MAILLARD PASCAL est 410 639 876. Le SIRET de son siège social est 410 639 876 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46410639876.
Où se situe le siège social de MAILLARD PASCAL ?
Le siège social de MAILLARD PASCAL est situé 21550 Ladoix-Serrigny.
MAILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MAILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAILLARD PASCAL.
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