MAITRE SEBASTIEN

Active

Siren994 015 022Entrepreneur individuel69220 Belleville-en-BeaujolaisCréée le 17 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MAITRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 015 022. Son siège social est situé 40 RUE Pierre Cothenet, 69220 Belleville-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MAITRE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MAITRE SEBASTIEN
SIREN: 994 015 022
SIRET (siège): 994 015 022 00019
N° TVA intracommunautaire: FR74994015022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 015 022
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 novembre 2025
Siège social: 40 RUE Pierre Cothenet, 69220, Belleville-en-Beaujolais
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MAITRE SEBASTIEN

LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNELLE 6820A

Finances de MAITRE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAITRE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAITRE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69220 Belleville-en-BeaujolaisSiègeActif
994 015 022 00019 · ouvert le 08 septembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de MAITRE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAITRE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAITRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAITRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAITRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAITRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAITRE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 novembre 2025création
Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur MAITRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MAITRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MAITRE SEBASTIEN est 994 015 022. Le SIRET de son siège social est 994 015 022 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74994015022.

Où se situe le siège social de MAITRE SEBASTIEN ?

Le siège social de MAITRE SEBASTIEN est situé 40 RUE Pierre Cothenet, 69220 Belleville-en-Beaujolais.