MALATERRE FERNAND

Active

Siren428 347 009Entrepreneur individuel34490 CORNEILHANCréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 347 009, MALATERRE FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à Corneilhan (34490). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MALATERRE FERNAND

INSEE

Dénomination: MALATERRE FERNAND
SIREN: 428 347 009
SIRET (siège): 428 347 009 00014
N° TVA intracommunautaire: FR74428347009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 347 009
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: 34490, CORNEILHAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MALATERRE FERNAND

Culture de la vigne

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Finances de MALATERRE FERNAND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MALATERRE FERNAND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MALATERRE FERNAND

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34490 CORNEILHANSiègeActif
428 347 009 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MALATERRE FERNAND

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MALATERRE FERNAND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALATERRE FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MALATERRE FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALATERRE FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MALATERRE FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MALATERRE FERNAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MALATERRE FERNAND

Quel est le numéro SIREN de MALATERRE FERNAND ?

Le numéro SIREN de MALATERRE FERNAND est 428 347 009. Le SIRET de son siège social est 428 347 009 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74428347009.

Où se situe le siège social de MALATERRE FERNAND ?

Le siège social de MALATERRE FERNAND est situé à Corneilhan (34490).