MALFANT SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
MALFANT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 505 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Pivoines, 38070 Saint-Quentin-Fallavier. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MALFANT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MALFANT SEBASTIEN
- SIREN
- 917 505 083
- SIRET (siège)
- 917 505 083 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96917505083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 505 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 juillet 2022
- Siège social
- 3 IMP DES PIVOINES, 38070, SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALFANT SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de MALFANT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERSiègeActif
917 505 083 00019 · ouvert le 15 juillet 2022 · NAF 6820A
Conformité de MALFANT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALFANT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALFANT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MALFANT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 2022
Questions fréquentes sur MALFANT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MALFANT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MALFANT SEBASTIEN est 917 505 083. Le SIRET de son siège social est 917 505 083 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96917505083.
Où se situe le siège social de MALFANT SEBASTIEN ?
Le siège social de MALFANT SEBASTIEN est situé 3 Imp des Pivoines, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.
MALFANT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MALFANT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALFANT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALFANT SEBASTIEN.
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