MALOSSANNE ROBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MALOSSANNE ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 338 003 445. Son siège social est situé Quartier l Ardoise, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de MALOSSANNE ROBERT
INSEE- Dénomination
- MALOSSANNE ROBERT
- SIREN
- 338 003 445
- SIRET (siège)
- 338 003 445 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89338003445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 003 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- QUARTIER L ARDOISE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MALOSSANNE ROBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MALOSSANNE ROBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MALOSSANNE ROBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MALOSSANNE ROBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé
338 003 445 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 702B
Documents juridiques de MALOSSANNE ROBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MALOSSANNE ROBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MALOSSANNE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MALOSSANNE ROBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MALOSSANNE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MALOSSANNE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MALOSSANNE ROBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur MALOSSANNE ROBERT
Quel est le numéro SIREN de MALOSSANNE ROBERT ?
Le numéro SIREN de MALOSSANNE ROBERT est 338 003 445. Le SIRET de son siège social est 338 003 445 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89338003445.
Où se situe le siège social de MALOSSANNE ROBERT ?
Le siège social de MALOSSANNE ROBERT est situé Quartier l Ardoise, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.
MALOSSANNE ROBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MALOSSANNE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MALOSSANNE ROBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MALOSSANNE ROBERT.
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