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PATOUILLARD MICHEL

Active
Siren409 903 127Entrepreneur individuel26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 01 janvier 1996

PATOUILLARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 903 127. Son siège social est situé quai Fouillouse, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de PATOUILLARD MICHEL

Dénomination
PATOUILLARD MICHEL
SIREN
409 903 127
SIRET (siège)
409 903 127 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41409903127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 903 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
QUAI FOUILLOUSE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PATOUILLARD MICHEL

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Établissements de PATOUILLARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé

    409 903 127 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 702B

Conformité de PATOUILLARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUILLARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PATOUILLARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PATOUILLARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur PATOUILLARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PATOUILLARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de PATOUILLARD MICHEL est 409 903 127. Le SIRET de son siège social est 409 903 127 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409903127.

Où se situe le siège social de PATOUILLARD MICHEL ?

Le siège social de PATOUILLARD MICHEL est situé quai Fouillouse, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

PATOUILLARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PATOUILLARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PATOUILLARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUILLARD MICHEL.