PATOUILLARD MICHEL
ActivePATOUILLARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 903 127. Son siège social est situé quai Fouillouse, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 702B.
Fiche d'identité de PATOUILLARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- PATOUILLARD MICHEL
- SIREN
- 409 903 127
- SIRET (siège)
- 409 903 127 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41409903127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 903 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- QUAI FOUILLOUSE, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PATOUILLARD MICHEL
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Établissements de PATOUILLARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeFermé
409 903 127 00010 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 702B
Conformité de PATOUILLARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PATOUILLARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PATOUILLARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PATOUILLARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PATOUILLARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PATOUILLARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de PATOUILLARD MICHEL est 409 903 127. Le SIRET de son siège social est 409 903 127 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41409903127.
Où se situe le siège social de PATOUILLARD MICHEL ?
Le siège social de PATOUILLARD MICHEL est situé quai Fouillouse, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.
PATOUILLARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PATOUILLARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PATOUILLARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PATOUILLARD MICHEL.
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