MARCHAND GABRIEL
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 440 734 051, MARCHAND GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 T rue des Barres, 39110 Salins-les-Bains. MARCHAND GABRIEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MARCHAND GABRIEL
INSEE- Dénomination
- MARCHAND GABRIEL
- SIREN
- 440 734 051
- SIRET (siège)
- 440 734 051 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR15440734051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 734 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 novembre 2001
- Siège social
- 10 T RUE DES BARRES, 39110, SALINS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARCHAND GABRIEL
Location de logements
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Établissements de MARCHAND GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39110 SALINS-LES-BAINSSiègeActif
440 734 051 00020 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A
Conformité de MARCHAND GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MARCHAND GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARCHAND GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2001
Questions fréquentes sur MARCHAND GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de MARCHAND GABRIEL ?
Le numéro SIREN de MARCHAND GABRIEL est 440 734 051. Le SIRET de son siège social est 440 734 051 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440734051.
Où se situe le siège social de MARCHAND GABRIEL ?
Le siège social de MARCHAND GABRIEL est situé 10 T rue des Barres, 39110 Salins-les-Bains.
MARCHAND GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MARCHAND GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARCHAND GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND GABRIEL.
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