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MARCHAND MARCEL

Active
Siren402 423 792Entrepreneur individuel35600 BAINS-SUR-OUSTCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARCHAND MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 423 792. Son siège social est situé 12 rue de la Gree du Bourg, 35600 Bains-sur-Oust. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MARCHAND MARCEL

Dénomination
MARCHAND MARCEL
SIREN
402 423 792
SIRET (siège)
402 423 792 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76402423792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 423 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
12 RUE DE LA GREE DU BOURG, 35600, BAINS-SUR-OUST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCHAND MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MARCHAND MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCHAND MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCHAND MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35600 BAINS-SUR-OUSTSiègeActif

    402 423 792 00017 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARCHAND MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCHAND MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCHAND MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCHAND MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCHAND MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur MARCHAND MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND MARCEL ?

Le numéro SIREN de MARCHAND MARCEL est 402 423 792. Le SIRET de son siège social est 402 423 792 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76402423792.

Où se situe le siège social de MARCHAND MARCEL ?

Le siège social de MARCHAND MARCEL est situé 12 rue de la Gree du Bourg, 35600 Bains-sur-Oust.

MARCHAND MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND MARCEL.

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