MARSANNE
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 805 603, MARSANNE est une SNC créée le 6 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Marechal Foch, 83390 Cuers. MARSANNE relève du secteur commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). Elle est dirigée par ANNE CHRISTAL, autre.
Fiche d'identité de MARSANNE
INSEE- Dénomination
- MARSANNE
- SIREN
- 839 805 603
- SIRET (siège)
- 839 805 603 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28839805603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 805 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 06 juin 2018
- Siège social
- 9 AV MARECHAL FOCH, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MARSANNE
Tabac, française des jeux, bimbeloteries, jeux de grattage, papeterie, la vente de boissons alcoolisées.
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Finances de MARSANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARSANNE
INSEEÉtablissements de MARSANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
839 805 603 00017 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 4726Z
Documents juridiques de MARSANNE
INPIConformité de MARSANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARSANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MARSANNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/01579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 20/01970
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2001 · N° 99-17.626
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-30.091
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 89-60.428
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 89-60.427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARSANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARSANNE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2018-07-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 06 juin 2018
Questions fréquentes sur MARSANNE
Quel est le numéro SIREN de MARSANNE ?
Le numéro SIREN de MARSANNE est 839 805 603. Le SIRET de son siège social est 839 805 603 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28839805603.
Qui dirige MARSANNE ?
MARSANNE est dirigée par ANNE CHRISTAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MARSANNE ?
Le siège social de MARSANNE est situé 9 av Marechal Foch, 83390 Cuers.
MARSANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MARSANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARSANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARSANNE.
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