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MARTIN Pascal

Active
Siren993 540 475Entrepreneur individuel25420 BartCréée le 14 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MARTIN Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 540 475. Elle est domiciliée 34 B RUE de la Malouette, 25420 Bart. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MARTIN Pascal

Dénomination
MARTIN Pascal
SIREN
993 540 475
SIRET (siège)
993 540 475 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05993540475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 540 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
34 B RUE de la Malouette, 25420, Bart
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARTIN Pascal

Agent de maintenance des bâtiments

Finances de MARTIN Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARTIN Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARTIN Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25420 BartSiègeActif

    993 540 475 00015 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 4339Z

Documents juridiques de MARTIN Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MARTIN Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARTIN Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARTIN Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARTIN Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARTIN Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARTIN Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Questions fréquentes sur MARTIN Pascal

Quel est le numéro SIREN de MARTIN Pascal ?

Le numéro SIREN de MARTIN Pascal est 993 540 475. Le SIRET de son siège social est 993 540 475 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05993540475.

Où se situe le siège social de MARTIN Pascal ?

Le siège social de MARTIN Pascal est situé 34 B RUE de la Malouette, 25420 Bart.

MARTIN Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MARTIN Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARTIN Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARTIN Pascal.

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