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MAS NAPOLEON

Active
Siren932 096 035SCI69970 ChaponnayCréée le 22 août 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 932 096 035, MAS NAPOLEON est une SCI créée le 22 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 MTE de Rognard, 69970 Chaponnay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par François PAOLI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAS NAPOLEON

Dénomination
MAS NAPOLEON
SIREN
932 096 035
SIRET (siège)
932 096 035 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53932096035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 096 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 août 2024
Siège social
37 MTE de Rognard, 69970, Chaponnay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MAS NAPOLEON

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MAS NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAS NAPOLEON

FP

François PAOLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 août 2024) · 2 ans

LP

Léo PAOLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 août 2024) · 2 ans

Établissements de MAS NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69970 ChaponnaySiègeActif

    932 096 035 00013 · ouvert le 29 juillet 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAS NAPOLEON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2024

  • Copie des statuts

Conformité de MAS NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS NAPOLEON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAS NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MAS NAPOLEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-29

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2024

Questions fréquentes sur MAS NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de MAS NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de MAS NAPOLEON est 932 096 035. Le SIRET de son siège social est 932 096 035 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53932096035.

Qui dirige MAS NAPOLEON ?

MAS NAPOLEON est dirigée par François PAOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAS NAPOLEON ?

Le siège social de MAS NAPOLEON est situé 37 MTE de Rognard, 69970 Chaponnay.

MAS NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, MAS NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAS NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS NAPOLEON.

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