MAS NAPOLEON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 096 035, MAS NAPOLEON est une SCI créée le 22 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 MTE de Rognard, 69970 Chaponnay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par François PAOLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MAS NAPOLEON
INSEE- Dénomination
- MAS NAPOLEON
- SIREN
- 932 096 035
- SIRET (siège)
- 932 096 035 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53932096035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 096 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 août 2024
- Siège social
- 37 MTE de Rognard, 69970, Chaponnay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MAS NAPOLEON
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de MAS NAPOLEON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MAS NAPOLEON
INSEEÉtablissements de MAS NAPOLEON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69970 ChaponnaySiègeActif
932 096 035 00013 · ouvert le 29 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de MAS NAPOLEON
INPIConformité de MAS NAPOLEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAS NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MAS NAPOLEON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MAS NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MAS NAPOLEON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-29
- création
Date d'effet : 22 août 2024
Questions fréquentes sur MAS NAPOLEON
Quel est le numéro SIREN de MAS NAPOLEON ?
Le numéro SIREN de MAS NAPOLEON est 932 096 035. Le SIRET de son siège social est 932 096 035 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53932096035.
Qui dirige MAS NAPOLEON ?
MAS NAPOLEON est dirigée par François PAOLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MAS NAPOLEON ?
Le siège social de MAS NAPOLEON est situé 37 MTE de Rognard, 69970 Chaponnay.
MAS NAPOLEON est-elle toujours en activité ?
Oui, MAS NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MAS NAPOLEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAS NAPOLEON.
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