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MASAL

Active
Siren500 560 644SCI39230 PASSENANSCréée le 12 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

MASAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 560 644. Elle est domiciliée 360 Rte des Longevernes, 39230 Passenans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AGNES DELORME exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de MASAL

Dénomination
MASAL
SIREN
500 560 644
SIRET (siège)
500 560 644 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15500560644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 560 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2007
Siège social
360 RTE DES LONGEVERNES, 39230, PASSENANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASAL

Se reporter aux statuts.

Finances de MASAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASAL

AD

AGNES DELORME

Autre

Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans

AF

ARNAUD FORAY

Autre

Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans

LF

LAURE FORAY

Autre

Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans

SF

SEBASTIEN FORAY

Autre

Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans

MF

MICHEL FORAY

Autre

Depuis la création (12 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de MASAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 PASSENANSSiègeActif

    500 560 644 00014 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MASAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de MASAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MASAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MASAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2007

Questions fréquentes sur MASAL

Quel est le numéro SIREN de MASAL ?

Le numéro SIREN de MASAL est 500 560 644. Le SIRET de son siège social est 500 560 644 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15500560644.

Qui dirige MASAL ?

MASAL est dirigée par AGNES DELORME, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MASAL ?

Le siège social de MASAL est situé 360 Rte des Longevernes, 39230 Passenans.

MASAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MASAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASAL.

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