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MAUSOMEL

Active
Siren522 794 155Société civile01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 794 155, MAUSOMEL est une société civile créée le 1er juin 2010. Elle est domiciliée 557 av de Griffailles, 01090 Montmerle-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MAURICE GUILLERMIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MAUSOMEL

Dénomination
MAUSOMEL
SIREN
522 794 155
SIRET (siège)
522 794 155 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50522794155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 794 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
91 700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2010
Siège social
557 AV DE GRIFFAILLES, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAUSOMEL

La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange, apport en société.

Finances de MAUSOMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAUSOMEL

MG

MELANIE GUILLERMIN

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

SG

SOPHIE GUILLERMIN

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

MG

MAURICE GUILLERMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

Établissements de MAUSOMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    522 794 155 00013 · ouvert le 06 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAUSOMEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de MAUSOMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAUSOMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAUSOMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAUSOMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MAUSOMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAUSOMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAUSOMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-01 · Début d'activité : 2010-03-06

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur MAUSOMEL

Quel est le numéro SIREN de MAUSOMEL ?

Le numéro SIREN de MAUSOMEL est 522 794 155. Le SIRET de son siège social est 522 794 155 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50522794155.

Qui dirige MAUSOMEL ?

MAUSOMEL est dirigée par MAURICE GUILLERMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MAUSOMEL ?

Le siège social de MAUSOMEL est situé 557 av de Griffailles, 01090 Montmerle-sur-Saone.

MAUSOMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAUSOMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAUSOMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAUSOMEL.

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