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MAZELLE

Active
Siren383 473 113SARL01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAZELLE est une SARL immatriculée le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 473 113. Son siège social est situé 53 Pas des Cordeliers, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 524J.

Fiche d'identité de MAZELLE

Dénomination
MAZELLE
SIREN
383 473 113
SIRET (siège)
383 473 113 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30383473113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 473 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524J
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
53 PAS DES CORDELIERS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MAZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAZELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAZELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    383 473 113 00017 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 524J

Documents juridiques de MAZELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAZELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAZELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent MAZELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAZELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur MAZELLE

Quel est le numéro SIREN de MAZELLE ?

Le numéro SIREN de MAZELLE est 383 473 113. Le SIRET de son siège social est 383 473 113 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30383473113.

Où se situe le siège social de MAZELLE ?

Le siège social de MAZELLE est situé 53 Pas des Cordeliers, 01000 Bourg-en-Bresse.

MAZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAZELLE.

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