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MELANY

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Siren453 678 468Société civile38740 VALBONNAISCréée le 04 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 678 468, MELANY est une société civile créée le 4 mai 2004. Son siège social est situé Le Bourg, 38740 Valbonnais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MELANY

Dénomination
MELANY
SIREN
453 678 468
SIRET (siège)
453 678 468 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92453678468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 678 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2004
Siège social
LE BOURG, 38740, VALBONNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MELANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELANY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELANY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38740 VALBONNAISSiègeFermé

    453 678 468 00019 · ouvert le 04 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de MELANY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de MELANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MELANY. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELANY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2004

Questions fréquentes sur MELANY

Quel est le numéro SIREN de MELANY ?

Le numéro SIREN de MELANY est 453 678 468. Le SIRET de son siège social est 453 678 468 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92453678468.

Où se situe le siège social de MELANY ?

Le siège social de MELANY est situé Le Bourg, 38740 Valbonnais.

MELANY est-elle toujours en activité ?

Oui, MELANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELANY.

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