MELINA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 230 k€
- Effectif
- Non publié
MELINA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 534 429. Son siège social est situé 1 Imp du Moulin, 09300 Villeneuve-d'Olmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1330Z. Elle est dirigée par MARTIN FOGLIERINI, président de sas.
Fiche d'identité de MELINA
INSEE- Dénomination
- MELINA
- SIREN
- 522 534 429
- SIRET (siège)
- 522 534 429 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73522534429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 534 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 230 000 €
- Code NAF / APE
- 1330Z
- Date de création
- 19 mai 2010
- Siège social
- 1 IMP DU MOULIN, 09300, VILLENEUVE-D'OLMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MELINA
Teinture finition, teinture et apprêts de tissus et ennoblissement textile
Finances de MELINA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MELINA
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
Président de la société · de juin 2010 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MELINA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09300 VILLENEUVE-D'OLMESSiègeActif
522 534 429 00017 · ouvert le 15 mai 2010 · NAF 1330Z
Documents juridiques de MELINA
INPIComptes annuels de MELINA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELINA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MELINA
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MELINA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 20 février 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 30 novembre 2015. Clôturée le 29 septembre 2025 pour insuffisance d'actif.
8 jugements et avis publiés
Jugement du 29 septembre 2025 · publié le 10 octobre 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 14 septembre 2020 · publié le 25 septembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 19 janvier 2017 · publié le 29 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 30 novembre 2015 · publié le 23 décembre 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 novembre 2015 et désignant liquidateur Selarl Brenac et Associes Prise en la Personne de Me Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Jugement du 23 juin 2014 · publié le 07 octobre 2014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 04 février 2013 · publié le 14 février 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse
Jugement du 10 janvier 2013 · publié le 24 janvier 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 20 février 2012 · publié le 03 août 2012 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Brenac Jean-Lucien 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELINA. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, tPX RAM JCP FOND
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00082
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/03059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 avril 2026 · N° 2025J00268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00262
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/04332
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 23 janvier 2026 · N° 23/07856
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 3
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/00330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre des référés
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025R00007
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 24/03622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 18 juin 2025 · N° 22/04383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/02521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 06 juin 2025 · N° 2025000606
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 avril 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 24/01797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/04054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/05595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 14 juin 2023 · N° 21/01700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 20e chambre
Décision du 22 mai 2023 · N° 23/03022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 16 mars 2023 · N° 21/00854
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 20e chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 23/01460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/04688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 20e chambre
Décision du 25 novembre 2022 · N° 22/06923
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 2e section
Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/02381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 2e section
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/06528
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-22.241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 11 avril 2019 · N° 17/07520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 20 novembre 2013 · N° 12/12884
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 15 novembre 2012 · N° 11/06626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 18 octobre 2012 · N° 11/04267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 22 mars 2012 · N° 10/07756
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 26 janvier 2012 · N° 10/08602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 03 novembre 2011 · N° 10/07280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 03 novembre 2011 · N° 10/02965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 29 septembre 2011 · N° 10/01492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MELINA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MELINA
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-09-29 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-09-14 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2017-01-19 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire · Jugement du 30 novembre 2015 · Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 novembre 2015 et désignant liquidateur Selarl Brenac et Associes Prise en la Personne de Me Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 23 juin 2014 · Jugement modifiant le plan de redressement.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement de plan de redressement · Jugement du 4 février 2013 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
PIRES Gustavo nom d'usage : PIRES n'est plus président. FOGLIERINI Martin Grégoire nom d'usage : FOGLIERINI devient président.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 janvier 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 20 février 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Brenac Jean-Lucien 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculée le 2010-05-19 · Début d'activité : 2010-05-15
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculée le 2010-05-19 · Début d'activité : 2010-05-15
- création
Date d'effet : 19 mai 2010
Questions fréquentes sur MELINA
Quel est le numéro SIREN de MELINA ?
Le numéro SIREN de MELINA est 522 534 429. Le SIRET de son siège social est 522 534 429 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73522534429.
Qui dirige MELINA ?
MELINA est dirigée par MARTIN FOGLIERINI, président de sas.
Où se situe le siège social de MELINA ?
Le siège social de MELINA est situé 1 Imp du Moulin, 09300 Villeneuve-d'Olmes.
MELINA est-elle toujours en activité ?
Oui, MELINA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MELINA est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MELINA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 septembre 2025 pour insuffisance d'actif.
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