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MELOT

Active
Siren912 821 725SAS44590 MOUAISCréée le 26 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MELOT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 821 725. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Bis les Hautes Provotais 2 BIS LES HAUTES PROVOTAIS, 44590 Mouais. L'entreprise déclare le code NAF 0146Z comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVAIN MELOT, président de sas.

Fiche d'identité de MELOT

Dénomination
MELOT
SIREN
912 821 725
SIRET (siège)
912 821 725 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84912821725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 821 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
26 avril 2022
Siège social
2 Bis les Hautes Provotais 2 BIS LES HAUTES PROVOTAIS, 44590, MOUAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MELOT

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

Finances de MELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELOT

SM

SYLVAIN MELOT

Président de SAS

Depuis la création (26 avril 2022) · 4 ans

Établissements de MELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44590 MOUAISSiègeActif

    912 821 725 00013 · ouvert le 15 avril 2022 · NAF 0146Z

Documents juridiques de MELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de MELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MELOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2022

Questions fréquentes sur MELOT

Quel est le numéro SIREN de MELOT ?

Le numéro SIREN de MELOT est 912 821 725. Le SIRET de son siège social est 912 821 725 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84912821725.

Qui dirige MELOT ?

MELOT est dirigée par SYLVAIN MELOT, président de sas.

Où se situe le siège social de MELOT ?

Le siège social de MELOT est situé 2 Bis les Hautes Provotais 2 BIS LES HAUTES PROVOTAIS, 44590 Mouais.

MELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, MELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELOT.

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