MERLE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MERLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1998 sous le numéro SIREN 379 486 111. Son siège social est situé rue Granjean, 38940 Roybon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.
Fiche d'identité de MERLE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MERLE SYLVAIN
- SIREN
- 379 486 111
- SIRET (siège)
- 379 486 111 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR94379486111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 486 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 08 janvier 1998
- Siège social
- RUE GRANJEAN, 38940, ROYBON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MERLE SYLVAIN
Café restaurant : Licence IV
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Finances de MERLE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MERLE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MERLE SYLVAIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38940 ROYBONSiègeActif
379 486 111 00022 · ouvert le 30 juin 2005 · NAF 5610A
- 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSFermé
379 486 111 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 452V
- 38940 ROYBONFermé
379 486 111 00030 · ouvert le 20 juillet 2008 · NAF 5610A
Documents juridiques de MERLE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MERLE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MERLE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MERLE SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Début d'activité : 2007-12-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 1998
Questions fréquentes sur MERLE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MERLE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MERLE SYLVAIN est 379 486 111. Le SIRET de son siège social est 379 486 111 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94379486111.
Où se situe le siège social de MERLE SYLVAIN ?
Le siège social de MERLE SYLVAIN est situé rue Granjean, 38940 Roybon.
MERLE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE SYLVAIN.
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