MICHAUD Damien
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 995 046 430, MICHAUD Damien est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2025. Elle est domiciliée 6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MICHAUD Damien
INSEE- Dénomination
- MICHAUD Damien
- SIREN
- 995 046 430
- SIRET (siège)
- 995 046 430 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95995046430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 995 046 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 décembre 2025
- Siège social
- 6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240, Gaillard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MICHAUD Damien
Location de logement
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Établissements de MICHAUD Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74240 GaillardSiègeActif
995 046 430 00014 · ouvert le 29 avril 2024 · NAF 6820A
Conformité de MICHAUD Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHAUD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHAUD Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2025
Questions fréquentes sur MICHAUD Damien
Quel est le numéro SIREN de MICHAUD Damien ?
Le numéro SIREN de MICHAUD Damien est 995 046 430. Le SIRET de son siège social est 995 046 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95995046430.
Où se situe le siège social de MICHAUD Damien ?
Le siège social de MICHAUD Damien est situé 6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard.
MICHAUD Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHAUD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHAUD Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUD Damien.
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