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MICHAUD Damien

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Siren995 046 430Entrepreneur individuel74240 GaillardCréée le 11 décembre 2025

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 995 046 430, MICHAUD Damien est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2025. Elle est domiciliée 6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MICHAUD Damien

Dénomination
MICHAUD Damien
SIREN
995 046 430
SIRET (siège)
995 046 430 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95995046430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 046 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240, Gaillard
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MICHAUD Damien

Location de logement

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Établissements de MICHAUD Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74240 GaillardSiègeActif

    995 046 430 00014 · ouvert le 29 avril 2024 · NAF 6820A

Conformité de MICHAUD Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHAUD Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

Questions fréquentes sur MICHAUD Damien

Quel est le numéro SIREN de MICHAUD Damien ?

Le numéro SIREN de MICHAUD Damien est 995 046 430. Le SIRET de son siège social est 995 046 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95995046430.

Où se situe le siège social de MICHAUD Damien ?

Le siège social de MICHAUD Damien est situé 6 RUE du Lieutenant Yvan Genot, 74240 Gaillard.

MICHAUD Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUD Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUD Damien.