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MICHEL MOISE

Active
Siren423 934 033Entrepreneur individuel61270 LES ASPRESCréée le 30 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2007, identifié par le SIREN 423 934 033. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 61270 Les Aspres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL MOISE

Dénomination
MICHEL MOISE
SIREN
423 934 033
SIRET (siège)
423 934 033 00022
N° TVA intracommunautaire
FR94423934033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 934 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2007
Siège social
LE BOURG, 61270, LES ASPRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL MOISE

Boulangerie, pâtisserie.

Finances de MICHEL MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL MOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61270 LES ASPRESSiègeActif

    423 934 033 00022 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B

  • 53190 LANDIVYFermé

    423 934 033 00014 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 158C

Documents juridiques de MICHEL MOISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL MOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2007

Questions fréquentes sur MICHEL MOISE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL MOISE ?

Le numéro SIREN de MICHEL MOISE est 423 934 033. Le SIRET de son siège social est 423 934 033 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94423934033.

Où se situe le siège social de MICHEL MOISE ?

Le siège social de MICHEL MOISE est situé Le Bourg, 61270 Les Aspres.

MICHEL MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL MOISE.

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