MICHEL SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
MICHEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 658 293. Son siège social est situé RUE des Michaudières LE CHATEAU - DOMAINE DE PIELLAT, 38790 Diémoz. MICHEL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MICHEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MICHEL SEBASTIEN
- SIREN
- 993 658 293
- SIRET (siège)
- 993 658 293 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR88993658293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 658 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 novembre 2025
- Siège social
- RUE des Michaudières LE CHATEAU - DOMAINE DE PIELLAT, 38790, Diémoz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MICHEL SEBASTIEN
LMNP LOCATION DE LOGEMENT ANNUEL - TVA ANNUELLE
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Établissements de MICHEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38790 DiémozSiègeActif
993 658 293 00010 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 6820A
Conformité de MICHEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2025
Questions fréquentes sur MICHEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MICHEL SEBASTIEN est 993 658 293. Le SIRET de son siège social est 993 658 293 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88993658293.
Où se situe le siège social de MICHEL SEBASTIEN ?
Le siège social de MICHEL SEBASTIEN est situé RUE des Michaudières LE CHATEAU - DOMAINE DE PIELLAT, 38790 Diémoz.
MICHEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEBASTIEN.
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