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MICHEL STEPHAN

Active
Siren913 905 279Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 31 mars 2021

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MICHEL STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2021, identifié par le SIREN 913 905 279. Son siège social est situé 34 Che des Izards residence Liberty, 31200 Toulouse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MICHEL STEPHAN

Dénomination
MICHEL STEPHAN
SIREN
913 905 279
SIRET (siège)
913 905 279 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82913905279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 905 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 mars 2021
Siège social
34 CHE DES IZARDS RESIDENCE LIBERTY, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL STEPHAN

Location de logements

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Établissements de MICHEL STEPHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    913 905 279 00018 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 6820A

Conformité de MICHEL STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL STEPHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2021

Questions fréquentes sur MICHEL STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL STEPHAN ?

Le numéro SIREN de MICHEL STEPHAN est 913 905 279. Le SIRET de son siège social est 913 905 279 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82913905279.

Où se situe le siège social de MICHEL STEPHAN ?

Le siège social de MICHEL STEPHAN est situé 34 Che des Izards residence Liberty, 31200 Toulouse.

MICHEL STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL STEPHAN.

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