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MICHEL SUZANNE

Active
Siren402 043 590Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL SUZANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 402 043 590. Son siège social est situé 37 av de l'Armee de l'Est, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MICHEL SUZANNE

Dénomination
MICHEL SUZANNE
SIREN
402 043 590
SIRET (siège)
402 043 590 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93402043590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 043 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
37 AV DE L'ARMEE DE L'EST, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL SUZANNE

Location de logements

Finances de MICHEL SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    402 043 590 00015 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de MICHEL SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur MICHEL SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SUZANNE ?

Le numéro SIREN de MICHEL SUZANNE est 402 043 590. Le SIRET de son siège social est 402 043 590 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93402043590.

Où se situe le siège social de MICHEL SUZANNE ?

Le siège social de MICHEL SUZANNE est situé 37 av de l'Armee de l'Est, 25300 Pontarlier.

MICHEL SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SUZANNE.

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