MICHELI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MICHELI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 209 197. Son siège social est situé 8 B rue du Thillot, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.
Fiche d'identité de MICHELI
INSEE- Dénomination
- MICHELI
- SIREN
- 349 209 197
- SIRET (siège)
- 349 209 197 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR55349209197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 209 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 8 B RUE DU THILLOT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MICHELI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHELI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICHELI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
349 209 197 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 452V
Documents juridiques de MICHELI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHELI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHELI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHELI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHELI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICHELI. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 avril 2026 · N° 24/07575
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 04 février 2026 · N° 24-22.100
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00198
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/08404
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire, charges de copropriété
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/05171
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Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 20 septembre 2024 · N° 20/01065
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 15 mai 2024 · N° 21/10161
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Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 24 mars 2023 · N° 19/16245
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 27 octobre 2022 · N° 21/14249
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/11203
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 22 février 2019 · N° 17/10697
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 16 janvier 2018 · N° 16/08256
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 15 avril 2016 · N° 14/15257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHELI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur MICHELI
Quel est le numéro SIREN de MICHELI ?
Le numéro SIREN de MICHELI est 349 209 197. Le SIRET de son siège social est 349 209 197 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55349209197.
Où se situe le siège social de MICHELI ?
Le siège social de MICHELI est situé 8 B rue du Thillot, 90000 Belfort.
MICHELI est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHELI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHELI.
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