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390 973 493

Active
Siren390 973 493Entrepreneur individuel LES BELLEVILLECréée le 17 avril 1992

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 390 973 493

Dénomination
390 973 493
SIREN
390 973 493
SIRET (siège)
390 973 493 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80390973493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 973 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 avril 1992
Siège social
LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 390 973 493

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 390 973 493

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 390 973 493

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LES BELLEVILLESiègeActif

    390 973 493 00013 · ouvert le 17 avril 1992 · NAF 6820A

Conformité de 390 973 493

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 390 973 493. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 390 973 493 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 390 973 493

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1992

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