MICROMEGAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 254 053, MICROMEGAS est une SARL créée le 10 septembre 2001. Elle est domiciliée Che de la Buge les Champs Fleuris, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804C.
Fiche d'identité de MICROMEGAS
INSEE- Dénomination
- MICROMEGAS
- SIREN
- 439 254 053
- SIRET (siège)
- 439 254 053 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02439254053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 254 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 804C
- Date de création
- 10 septembre 2001
- Siège social
- CHE DE LA BUGE LES CHAMPS FLEURIS, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MICROMEGAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICROMEGAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICROMEGAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeFermé
439 254 053 00010 · ouvert le 10 septembre 2001 · NAF 804C
Documents juridiques de MICROMEGAS
INPIComptes annuels de MICROMEGAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICROMEGAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICROMEGAS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MICROMEGAS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 février 2015 pour insuffisance d'actif.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICROMEGAS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 19 février 2026 · N° 24/12144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2024F02025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024001938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 18 février 2025 · N° 2024F02025
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 07 février 2024 · N° 23/09426
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 octobre 2016 · N° 15-20.467
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICROMEGAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICROMEGAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2001
Questions fréquentes sur MICROMEGAS
Quel est le numéro SIREN de MICROMEGAS ?
Le numéro SIREN de MICROMEGAS est 439 254 053. Le SIRET de son siège social est 439 254 053 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02439254053.
Où se situe le siège social de MICROMEGAS ?
Le siège social de MICROMEGAS est situé Che de la Buge les Champs Fleuris, 83110 Sanary-sur-Mer.
MICROMEGAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MICROMEGAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICROMEGAS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MICROMEGAS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 février 2015 pour insuffisance d'actif.
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