MIGNARD LOUIS
Active0121Z · Culture de la vigne
MIGNARD LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 427 572 904. Elle est domiciliée 7 rue de la Republique, 11700 Capendu. MIGNARD LOUIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MIGNARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- MIGNARD LOUIS
- SIREN
- 427 572 904
- SIRET (siège)
- 427 572 904 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36427572904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 572 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- 7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 11700, CAPENDU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNARD LOUIS
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MIGNARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11700 CAPENDUSiègeActif
427 572 904 00014 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0121Z
Conformité de MIGNARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur MIGNARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de MIGNARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de MIGNARD LOUIS est 427 572 904. Le SIRET de son siège social est 427 572 904 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36427572904.
Où se situe le siège social de MIGNARD LOUIS ?
Le siège social de MIGNARD LOUIS est situé 7 rue de la Republique, 11700 Capendu.
MIGNARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD LOUIS.
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