MINARD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MINARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 330 505 637. Elle est domiciliée 11 rue Saint Vincent, 51390 Courmas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MINARD PATRICK
INSEE- Dénomination
- MINARD PATRICK
- SIREN
- 330 505 637
- SIRET (siège)
- 330 505 637 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR92330505637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 505 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 11 RUE SAINT VINCENT, 51390, COURMAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MINARD PATRICK
Culture de la vigne
Finances de MINARD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MINARD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MINARD PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51390 COURMASSiègeActif
330 505 637 00026 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0121Z
- 51390 COURMASFermé
330 505 637 00018 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 011G
Documents juridiques de MINARD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MINARD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MINARD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MINARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MINARD PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur MINARD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MINARD PATRICK ?
Le numéro SIREN de MINARD PATRICK est 330 505 637. Le SIRET de son siège social est 330 505 637 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92330505637.
Où se situe le siège social de MINARD PATRICK ?
Le siège social de MINARD PATRICK est situé 11 rue Saint Vincent, 51390 Courmas.
MINARD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MINARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINARD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINARD PATRICK.
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