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MINESOL

Active
Siren517 459 327SCI30610 SAUVECréée le 01 juin 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MINESOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 517 459 327. Elle est domiciliée 4 Imp des Oliviers, 30610 Sauve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARGOT BERNOS, autre.

Fiche d'identité de MINESOL

Dénomination
MINESOL
SIREN
517 459 327
SIRET (siège)
517 459 327 00030
N° TVA intracommunautaire
FR81517459327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 459 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2010
Siège social
4 IMP DES OLIVIERS, 30610, SAUVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MINESOL

Achat location vente d'appartements

Finances de MINESOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MINESOL

SC

SOLANGE COLAS

Autre

Depuis la création (01 juin 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

JV

Jean-Pierre Yves VROELANT

Gérant non associé · de juin 2010 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MINESOL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30610 SAUVESiègeFermé

    517 459 327 00030 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 6820B

  • 29680 ROSCOFFFermé

    517 459 327 00014 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de MINESOL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Comptes annuels de MINESOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINESOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MINESOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINESOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MINESOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MINESOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MINESOL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    COLAS Solange nom d'usage : COLAS n'est plus gérant. COLAS Solange nom d'usage : COLAS devient liquidateur

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculée le 2010-06-01 · Début d'activité : 2010-01-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-13 · Début d'activité : 2009-09-07

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur MINESOL

Quel est le numéro SIREN de MINESOL ?

Le numéro SIREN de MINESOL est 517 459 327. Le SIRET de son siège social est 517 459 327 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81517459327.

Qui dirige MINESOL ?

MINESOL est dirigée par MARGOT BERNOS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MINESOL ?

Le siège social de MINESOL est situé 4 Imp des Oliviers, 30610 Sauve.

MINESOL est-elle toujours en activité ?

Oui, MINESOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MINESOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINESOL.