MINESOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MINESOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifiée par le SIREN 517 459 327. Elle est domiciliée 4 Imp des Oliviers, 30610 Sauve. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARGOT BERNOS, autre.
Fiche d'identité de MINESOL
INSEE- Dénomination
- MINESOL
- SIREN
- 517 459 327
- SIRET (siège)
- 517 459 327 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR81517459327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 459 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 4 IMP DES OLIVIERS, 30610, SAUVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MINESOL
Achat location vente d'appartements
Finances de MINESOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MINESOL
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Gérant non associé · de juin 2010 à juin 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MINESOL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 30610 SAUVESiègeFermé
517 459 327 00030 · ouvert le 03 janvier 2017 · NAF 6820B
- 29680 ROSCOFFFermé
517 459 327 00014 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de MINESOL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MINESOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINESOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MINESOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINESOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MINESOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MINESOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MINESOL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
COLAS Solange nom d'usage : COLAS n'est plus gérant. COLAS Solange nom d'usage : COLAS devient liquidateur
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2010-06-01 · Début d'activité : 2010-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-13 · Début d'activité : 2009-09-07
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Questions fréquentes sur MINESOL
Quel est le numéro SIREN de MINESOL ?
Le numéro SIREN de MINESOL est 517 459 327. Le SIRET de son siège social est 517 459 327 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81517459327.
Qui dirige MINESOL ?
MINESOL est dirigée par MARGOT BERNOS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MINESOL ?
Le siège social de MINESOL est situé 4 Imp des Oliviers, 30610 Sauve.
MINESOL est-elle toujours en activité ?
Oui, MINESOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINESOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINESOL.
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