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MINIE BERNARD

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Siren403 789 803Entrepreneur individuel27490 CLEF VALLEE D'EURECréée le 24 août 1981

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MINIE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 1981 sous le numéro SIREN 403 789 803. Son siège social est situé Ham de la Boissaye Cidex 26, 27490 Clef Vallee d'Eure. MINIE BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MINIE BERNARD

Dénomination
MINIE BERNARD
SIREN
403 789 803
SIRET (siège)
403 789 803 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53403789803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 789 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 août 1981
Siège social
HAM DE LA BOISSAYE CIDEX 26, 27490, CLEF VALLEE D'EURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MINIE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MINIE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27490 CLEF VALLEE D'EURESiègeFermé

    403 789 803 00018 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de MINIE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINIE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MINIE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MINIE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1981

Questions fréquentes sur MINIE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MINIE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MINIE BERNARD est 403 789 803. Le SIRET de son siège social est 403 789 803 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403789803.

Où se situe le siège social de MINIE BERNARD ?

Le siège social de MINIE BERNARD est situé Ham de la Boissaye Cidex 26, 27490 Clef Vallee d'Eure.

MINIE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MINIE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MINIE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINIE BERNARD.

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