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MOCA

Active
Siren441 728 854SARL73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBECréée le 22 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

MOCA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2007, identifiée par le SIREN 441 728 854. Le siège social de l'entreprise se trouve 321 Rte du Plan Dessert, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAROLINE BOTHOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOCA

Dénomination
MOCA
SIREN
441 728 854
SIRET (siège)
441 728 854 00031
N° TVA intracommunautaire
FR25441728854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 728 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 août 2007
Siège social
321 RTE DU PLAN DESSERT, 73590, NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOCA

Location de biens immobiliers, location meublée professionnelle ou non, acquisition de meubles, mobiliers et objets de décoration

Finances de MOCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOCA

CB

CAROLINE BOTHOREL

Gérant

Depuis la création (22 août 2007) · 19 ans

Établissements de MOCA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBESiègeActif

    441 728 854 00031 · ouvert le 05 novembre 2018 · NAF 6820B

  • 22620 PLOUBAZLANECFermé

    441 728 854 00015 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 524Z

  • 73620 HAUTELUCEFermé

    441 728 854 00023 · ouvert le 16 août 2007 · NAF 4771Z

Documents juridiques de MOCA

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 22 août 2007

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de MOCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOCA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOCA

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2007

Questions fréquentes sur MOCA

Quel est le numéro SIREN de MOCA ?

Le numéro SIREN de MOCA est 441 728 854. Le SIRET de son siège social est 441 728 854 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25441728854.

Qui dirige MOCA ?

MOCA est dirigée par CAROLINE BOTHOREL, gérant.

Où se situe le siège social de MOCA ?

Le siège social de MOCA est situé 321 Rte du Plan Dessert, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe.

MOCA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCA.

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