MOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 527 k€
- Effectif
- Non publié
MOD est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2024, identifiée par le SIREN 925 038 861. Elle est domiciliée 10 La Maisonneraie, 25870 Devecey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Denis ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MOD
INSEE- Dénomination
- MOD
- SIREN
- 925 038 861
- SIRET (siège)
- 925 038 861 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42925038861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 038 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 527 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mai 2024
- Siège social
- 10 La Maisonneraie, 25870, Devecey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOD
Propriété - Mise en valeur - Construction - Administration - Location et vente de tout bien immobilier - Prise de participation au capital social dans d'autres Sociétés Civiles Immobilières.
Finances de MOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOD
INSEEÉtablissements de MOD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 DeveceySiègeActif
925 038 861 00017 · ouvert le 30 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOD
INPIComptes annuels de MOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-13 · Début d'activité : 2024-01-30
- création
Date d'effet : 13 mai 2024
Questions fréquentes sur MOD
Quel est le numéro SIREN de MOD ?
Le numéro SIREN de MOD est 925 038 861. Le SIRET de son siège social est 925 038 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42925038861.
Qui dirige MOD ?
MOD est dirigée par Denis ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOD ?
Le siège social de MOD est situé 10 La Maisonneraie, 25870 Devecey.
MOD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD.
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