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MODAN

Active
Siren378 831 622Société civile92340 BOURG-LA-REINECréée le 31 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MODAN est une société civile immatriculée le 31 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 831 622. Son siège social est situé 11 Res de Normandie 13 av de Montrouge, 92340 Bourg-la-Reine. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par GAY JEROME CHRISTIAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MODAN

Dénomination
MODAN
SIREN
378 831 622
SIRET (siège)
378 831 622 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04378831622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 831 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
31 juillet 1990
Siège social
11 RES DE NORMANDIE 13 AV DE MONTROUGE, 92340, BOURG-LA-REINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODAN

Achat terrains - construction d'un immeuble sur ledit terrain-vente ou location dudit en totalité ou par fractions

Finances de MODAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODAN

G

GAY JEROME CHRISTIAN

Gérant

Depuis la création (31 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de MODAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92340 BOURG-LA-REINESiègeActif

    378 831 622 00014 · ouvert le 31 juillet 1990 · NAF 4110D

Documents juridiques de MODAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1990

Questions fréquentes sur MODAN

Quel est le numéro SIREN de MODAN ?

Le numéro SIREN de MODAN est 378 831 622. Le SIRET de son siège social est 378 831 622 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04378831622.

Qui dirige MODAN ?

MODAN est dirigée par GAY JEROME CHRISTIAN, gérant.

Où se situe le siège social de MODAN ?

Le siège social de MODAN est situé 11 Res de Normandie 13 av de Montrouge, 92340 Bourg-la-Reine.

MODAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MODAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODAN.

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