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MODE DE SAISON

Active
Siren431 995 802SARL75011 PARIS 11Créée le 13 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MODE DE SAISON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2000, identifiée par le SIREN 431 995 802. Son siège social est situé 69 rue du chemin Vert, 75011 Paris 11. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182E.

Fiche d'identité de MODE DE SAISON

Dénomination
MODE DE SAISON
SIREN
431 995 802
SIRET (siège)
431 995 802 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03431995802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 995 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182E
Date de création
13 juillet 2000
Siège social
69 RUE DU CHEMIN VERT, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODE DE SAISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODE DE SAISON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODE DE SAISON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    431 995 802 00011 · ouvert le 02 juin 2000 · NAF 182E

Documents juridiques de MODE DE SAISON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de MODE DE SAISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODE DE SAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODE DE SAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE DE SAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODE DE SAISON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODE DE SAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODE DE SAISON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2000

Questions fréquentes sur MODE DE SAISON

Quel est le numéro SIREN de MODE DE SAISON ?

Le numéro SIREN de MODE DE SAISON est 431 995 802. Le SIRET de son siège social est 431 995 802 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03431995802.

Où se situe le siège social de MODE DE SAISON ?

Le siège social de MODE DE SAISON est situé 69 rue du chemin Vert, 75011 Paris 11.

MODE DE SAISON est-elle toujours en activité ?

Oui, MODE DE SAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODE DE SAISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE DE SAISON.

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