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MODERN'SOLS

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Siren435 048 335SARL25048 MISEREY-SALINESCréée le 31 mars 2001

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 048 335, MODERN'SOLS est une SARL créée le 31 mars 2001. Son siège social est situé Expobat, Espace Valentin Expobat, 25048 Miserey-Salines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454F.

Fiche d'identité de MODERN'SOLS

Dénomination
MODERN'SOLS
SIREN
435 048 335
SIRET (siège)
435 048 335 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26435048335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 048 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454F
Date de création
31 mars 2001
Siège social
EXPOBAT, ESPACE VALENTIN EXPOBAT, 25048, MISEREY-SALINES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MODERN'SOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MODERN'SOLS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MODERN'SOLS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25048 MISEREY-SALINESSiègeFermé

    435 048 335 00010 · ouvert le 19 mars 2001 · NAF 454F

Documents juridiques de MODERN'SOLS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Conformité de MODERN'SOLS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MODERN'SOLS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 mai 2009 · publié le 26 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 25 août 2008 · publié le 17 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODERN'SOLS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODERN'SOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODERN'SOLS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 25 août 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2001

Questions fréquentes sur MODERN'SOLS

Quel est le numéro SIREN de MODERN'SOLS ?

Le numéro SIREN de MODERN'SOLS est 435 048 335. Le SIRET de son siège social est 435 048 335 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26435048335.

Où se situe le siège social de MODERN'SOLS ?

Le siège social de MODERN'SOLS est situé Expobat, Espace Valentin Expobat, 25048 Miserey-Salines.

MODERN'SOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODERN'SOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODERN'SOLS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MODERN'SOLS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 mai 2009 pour insuffisance d'actif.