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MOIGNET SEBASTIEN

Active
Siren809 714 736Entrepreneur individuel61430 MENIL-HUBERT-SUR-ORNECréée le 19 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 714 736, MOIGNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 février 2015. Son siège social est situé La Vallee Moignet, 61430 Menil-Hubert-sur-Orne. L'entreprise déclare le code NAF 0116Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNET SEBASTIEN

Dénomination
MOIGNET SEBASTIEN
SIREN
809 714 736
SIRET (siège)
809 714 736 00026
N° TVA intracommunautaire
FR89809714736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 714 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0116Z
Date de création
19 février 2015
Siège social
LA VALLEE MOIGNET, 61430, MENIL-HUBERT-SUR-ORNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOIGNET SEBASTIEN

Culture de plantes à fibres

Finances de MOIGNET SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNET SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNET SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61430 MENIL-HUBERT-SUR-ORNESiègeActif

    809 714 736 00026 · ouvert le 10 mars 2022 · NAF 0116Z

  • 61100 LA LANDE-SAINT-SIMEONFermé

    809 714 736 00018 · ouvert le 19 février 2015 · NAF 9319Z

Documents juridiques de MOIGNET SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNET SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNET SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-24 · Début d'activité : 2015-02-19

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2015

Questions fréquentes sur MOIGNET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOIGNET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOIGNET SEBASTIEN est 809 714 736. Le SIRET de son siège social est 809 714 736 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89809714736.

Où se situe le siège social de MOIGNET SEBASTIEN ?

Le siège social de MOIGNET SEBASTIEN est situé La Vallee Moignet, 61430 Menil-Hubert-sur-Orne.

MOIGNET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNET SEBASTIEN.

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