MOISAND PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 340 089 044, MOISAND PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vicons, 17430 Champdolent. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de MOISAND PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOISAND PATRICK
- SIREN
- 340 089 044
- SIRET (siège)
- 340 089 044 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR95340089044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 089 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 février 1987
- Siège social
- LES VICONS, 17430, CHAMPDOLENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOISAND PATRICK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOISAND PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISAND PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOISAND PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17430 CHAMPDOLENTSiègeActif
340 089 044 00028 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
- 03250 LA GUILLERMIEFermé
340 089 044 00010 · ouvert le 01 février 1987 · NAF 926A
Documents juridiques de MOISAND PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISAND PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISAND PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISAND PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1987
Questions fréquentes sur MOISAND PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOISAND PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOISAND PATRICK est 340 089 044. Le SIRET de son siège social est 340 089 044 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95340089044.
Où se situe le siège social de MOISAND PATRICK ?
Le siège social de MOISAND PATRICK est situé Les Vicons, 17430 Champdolent.
MOISAND PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAND PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAND PATRICK.
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