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MOLLARD JACQUES

Active
Siren399 804 327Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOLLARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1994 sous le numéro SIREN 399 804 327. Elle est domiciliée à Les Belleville (73440). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOLLARD JACQUES

Dénomination
MOLLARD JACQUES
SIREN
399 804 327
SIRET (siège)
399 804 327 00027
N° TVA intracommunautaire
FR39399804327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 804 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
73440, LES BELLEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOLLARD JACQUES

Location de logements

Finances de MOLLARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOLLARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOLLARD JACQUES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    399 804 327 00027 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820A

  • 38730 VILLAGES DU LAC DE PALADRUFermé

    399 804 327 00019 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 926C

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    399 804 327 00035 · NAF 926C

  • 38730 VILLAGES DU LAC DE PALADRUFermé

    399 804 327 00043 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4791A

Documents juridiques de MOLLARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOLLARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOLLARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOLLARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOLLARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOLLARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOLLARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Marques déposées par MOLLARD JACQUES

MOLLARD JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Blanc Magazine

    N° 3682828 · Déposée le 12 octobre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 25, 35 · expirée le 12 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOLLARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOLLARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOLLARD JACQUES est 399 804 327. Le SIRET de son siège social est 399 804 327 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39399804327.

Où se situe le siège social de MOLLARD JACQUES ?

Le siège social de MOLLARD JACQUES est situé 73440 Les Belleville.

MOLLARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOLLARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOLLARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOLLARD JACQUES.

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