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MONNOT GERARD

Active
Siren428 052 138Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MONNOT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 428 052 138. Son siège social est situé 19 rue Louis Pergaud, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 0220Z.

Fiche d'identité de MONNOT GERARD

Dénomination
MONNOT GERARD
SIREN
428 052 138
SIRET (siège)
428 052 138 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04428052138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 052 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
19 RUE LOUIS PERGAUD, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MONNOT GERARD

Exploitation forestière

Finances de MONNOT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MONNOT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MONNOT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    428 052 138 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0220Z

Documents juridiques de MONNOT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MONNOT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONNOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MONNOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONNOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MONNOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MONNOT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MONNOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de MONNOT GERARD ?

Le numéro SIREN de MONNOT GERARD est 428 052 138. Le SIRET de son siège social est 428 052 138 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04428052138.

Où se situe le siège social de MONNOT GERARD ?

Le siège social de MONNOT GERARD est situé 19 rue Louis Pergaud, 25500 Morteau.

MONNOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MONNOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MONNOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONNOT GERARD.

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