MONTUSCLAT JACQUES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 829 330 364, MONTUSCLAT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 296 rue des Blanchisseurs Rez de Chaussee, 84100 Orange. MONTUSCLAT JACQUES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MONTUSCLAT JACQUES
INSEE- Dénomination
- MONTUSCLAT JACQUES
- SIREN
- 829 330 364
- SIRET (siège)
- 829 330 364 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80829330364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 330 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 novembre 2016
- Siège social
- 296 RUE DES BLANCHISSEURS REZ DE CHAUSSEE, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONTUSCLAT JACQUES
Location de logements
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Établissements de MONTUSCLAT JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
829 330 364 00011 · ouvert le 15 novembre 2016 · NAF 6820A
Conformité de MONTUSCLAT JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONTUSCLAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MONTUSCLAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MONTUSCLAT JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2016
Questions fréquentes sur MONTUSCLAT JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MONTUSCLAT JACQUES ?
Le numéro SIREN de MONTUSCLAT JACQUES est 829 330 364. Le SIRET de son siège social est 829 330 364 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80829330364.
Où se situe le siège social de MONTUSCLAT JACQUES ?
Le siège social de MONTUSCLAT JACQUES est situé 296 rue des Blanchisseurs Rez de Chaussee, 84100 Orange.
MONTUSCLAT JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MONTUSCLAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONTUSCLAT JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONTUSCLAT JACQUES.
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